Erreur BR-CO-15: total TTC différent de HT + TVA

Ce que dit la règle

BT-112 \= BT-109 + BT-110, au centime près, dans la devise de la facture.

Les 5 causes les plus fréquentes

• Arrondi de la TVA ligne par ligne: le total TVA est la somme de TVA arrondies ligne par ligne, alors que la norme calcule la TVA par taux sur la base totale (voir plusieurs taux de TVA).
• Montants saisis à la main: un total TTC tapé dans un tableur ou un modèle, sans lien avec les lignes.
• Remises ou frais de pied de facture non reportés dans le HT ou dans la ventilation de TVA.
• Confusion entre TTC et reste à payer: après un acompte, on inscrit le reste à payer à la place du TTC.
• Arrondis différents entre le PDF et le XML, produits par deux outils distincts.

Exemple 1: un centime d’arrondi

Trois lignes à 1,12 € HT, TVA 20 %.

Si le XML contient une TVA de 0,67 (calcul par taux, conforme à la règle de calcul de la TVA) mais un TTC de 4,02 (déduit de 3,36 + 0,66), BR-CO-15 se déclenche: 3,36 + 0,67 \= 4,03.

Exemple 2: un acompte

Facture de 1 800,00 € TTC. Le client a versé 500,00 € d’acompte. Le reste à payer est 1 300,00 €.

<!-- Extrait simplifié : cumul des montants de l'en-tête -->
<ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation>
  <ram:LineTotalAmount>1500.00</ram:LineTotalAmount>
  <ram:TaxBasisTotalAmount>1500.00</ram:TaxBasisTotalAmount>
  <ram:TaxTotalAmount currencyID='EUR'>300.00</ram:TaxTotalAmount>
  <ram:GrandTotalAmount>1800.00</ram:GrandTotalAmount>
  <ram:TotalPrepaidAmount>500.00</ram:TotalPrepaidAmount>
  <ram:DuePayableAmount>1300.00</ram:DuePayableAmount>
</ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation>

Le TTC reste 1 800,00 €; l’acompte figure à part, et le reste à payer est une troisième valeur (règle voisine, BR-CO-16). Écrire 1 300,00 € dans GrandTotalAmount déclenche BR-CO-15.

Comment diagnostiquer, en 4 étapes

• Extrayez les trois valeurs du XML (voir le tableau ci-dessus); voir comment ouvrir le XML d’un Factur-X.
• Calculez: total HT + total TVA.
• Comparez au total TTC du XML. L’écart vous renseigne: un centime évoque un arrondi; un écart rond (500 €, 1 000 €) évoque un acompte ou une remise.
• Remontez à la cause: vérifiez BR-CO-10 (somme des lignes), BR-CO-13 (HT global), BR-CO-14 (somme des TVA) et BR-CO-17 (TVA par catégorie), car BR-CO-15 est souvent la conséquence d’une autre règle.

Comment corriger

Si vos factures viennent d’un tableur, lisez aussi convertir une facture Excel en Factur-X.

• Corrigez à la source (votre logiciel, votre feuille, votre modèle), puis régénérez le fichier. Retoucher le fichier final casse la cohérence avec le PDF.
• Calculez la TVA par taux sur la base totale.
• Ne masquez pas un écart avec un montant d’arrondi (BT-114): ce champ n’est pas fait pour cela.
• Revalidez avec le validateur.

FAQ

Un écart d’un centime est-il vraiment bloquant ? Oui, la règle ne prévoit pas de tolérance.

BR-CO-15 vient-elle de mon PDF ou de mon XML ? Du XML. Mais si le PDF affiche d’autres montants, vous avez en plus un problème de cohérence (voir XML et PDF qui divergent).

Quelle différence avec le reste à payer ? Le TTC (BT-112) est le total de la facture; le reste à payer (BT-115) tient compte des acomptes et de l’arrondi.

Où trouver la liste de toutes les erreurs ? Dans le guide des codes d’erreur.

Sources à consulter: fichiers Schematron EN 16931; spécification Factur-X (fnfe-mpe.org).